Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTAGE NETWORK
CIPRES VIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4034786
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2023
COURTAGE NETWORK de CIPRES VIE

Présentation de la marque COURTAGE NETWORK

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIPRES VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURTAGE NETWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIPRES VIE domicilié(e) 37, rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 177 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUVIVIER & Associés, M. Philippe LHOMME domicilié(e) 9, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque COURTAGE NETWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034786.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTAGE NETWORK est expirée depuis le 24 septembre 2023.

CIPRES VIE a également déposé les autres marques suivantes : PACK AUTO-ENTREPRENEUR , ACCESSPRO PREVOYANCE & SANTE , PCA PACK COURTIERS D ASSURANCES , PSE PACK SECURITE ENTREPRISE , GEP GARANTIE EMPRUNT PRO , PRO2S PROTECTION SOCIALE DES SALARIES , LE CONTRAT EQUITABLE , PPEI PACK PRO ENTREPRISE INTERNATIONAL LA REFERENCE PROTECTION SOCIALE DU DIRIGEANT , LE PACK PROALLIANCE , PCE PROTECTION CAPITAL ENTREPRISE


CIPRES VIE, Société par actions simplifiée - 37, rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 435177969


DUVIVIER & Associés, M. Philippe LHOMME - 9, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

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